Agréments & Sécurité

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des documents administratifs nécessaires à la mise en place et l'organisation de votre projet.

Vehicules

Cartes grises des autobus 56 places (55+1) :

Autobus Récréo-Karosa Autobus Bova

Cartes grises des minibus 9 places (8+1) :

Minibus "trafic"Minibus "trafic"

Rappel des Dispositions particulières relatives aux transports

Assurance

Responsabilité Civile

AXA - Numéro de Police : 4597278604

MAIF - Numéro de Police : 2086333A

Education Nationale

Etablissement inscrit au Répertoire Départemental des structures d'accueil de l'Inspection Académique par la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale des Landes pour l'année scolaire 2016/2017.

Etablissement Recevant du Public de type R Catégorie 4 ayant reçu un avis favorable lors du passage de la dernière Commission de Sécurité le 29/04/2014 valable jusqu'au 28/04/2017.

Préfecture

Agrée sous le numéro 712S4007

DDCSPP

Récepissé de déclaration pour le local hébergeant des mineurs d'une capacité de 150 lits, ERP type R catégorie 4 : W402001749
Enregistré auprés des services DDCSPP: N° 04000 et 0035